Déposée le 25 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSALIT-JEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STAND PLIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASSALIT-JEAN domicilié(e) 67 RUE FRANCOIS ARAGO,93100 MONTREUIL SOUS BOIS - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 409 782 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ASSALIT-JEAN domicilié(e) 221 CHEMIN LAPUJADE,31200 TOULOUSE - 31200 - France.
La marque STAND PLIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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